Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.milleneufcentsvintage.fr est édité par Elisa PICARD, entrepreneure individuelle (EI) exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial Mille Neuf Cents Vintage.
Adresse : 27 rue Saint Louis, 49300 Cholet, France.
SIREN / SIRET : 109 982 405 000 10
E-mail : milleneufcentsvintage@gmail.com.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Direction de la publication
La directrice de la publication est Elisa PICARD, entrepreneure individuelle.
Hébergement
Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société privée à responsabilité limitée de droit chypriote, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
E-mail : compliance@hostinger.com.
Site : www.hostinger.fr. Hostinger indique ne pas proposer d’assistance téléphonique et met à disposition une assistance en ligne depuis l’espace client.
Propriété intellectuelle et crédits photographiques
L’ensemble des contenus du site, notamment les textes, photographies, éléments graphiques, logo et structure, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation écrite préalable de Mille Neuf Cents Vintage, sauf exception prévue par la loi.
Photographies de mobilier, d’objets de décoration, du photobooth et des livres d’or audio : Morgane MENARD, ainsi que Flavie PICARD utilisées avec leurs autorisations.
Responsabilité
Mille Neuf Cents Vintage s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les photographies et présentations de la collection sont indicatives. La disponibilité des pièces, les caractéristiques des prestations, les tarifs et les conditions applicables sont confirmés dans le devis accepté par le client.
Médiation de la consommation
En cas de litige, le client consommateur doit d’abord adresser une réclamation écrite à Mille Neuf Cents Vintage à l’adresse postale ou à l’adresse électronique indiquée ci-dessus. Si cette démarche n’aboutit pas, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Mille Neuf Cents Vintage : Société Médiation Professionnelle — Médiateur de la consommation, Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez.
La demande peut être déposée sur le site du médiateur : www.mediateur-consommation-smp.fr.
Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles et d’exercice de vos droits sont détaillées dans la politique de confidentialité. Les demandes relatives à vos données peuvent être adressées à milleneufcentsvintage@gmail.com.
Droit applicable et litiges
Le site et les relations qui en découlent sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs. À défaut de résolution amiable ou de médiation, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles de droit commun.